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Marques déposées par OEUVRE DES SAINTS ANGES
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BAL VENITIEN DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL VENITIEN DE PARIS
OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association

Numéro de dépôt :
3776926
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
BAL VENITIEN DE PARIS de OEUVRE DES SAINTS ANGES

Présentation de la marque BAL VENITIEN DE PARIS

Déposée le 21 octobre 2010 par OEUVRE DES SAINTS ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAL VENITIEN DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association domicilié(e) 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEUVRE DES SAINTS ANGES domicilié(e) 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

La marque BAL VENITIEN DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL VENITIEN DE PARIS est expirée depuis le 21 octobre 2020.

OEUVRE DES SAINTS ANGES a également déposé les autres marques suivantes : OEUVRE DES SAINTS ANGES , OEUVRE DES SAINTS ANGES , BAL IMPERIAL , FETE IMPERIALE


OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association - 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


OEUVRE DES SAINTS ANGES - 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.